Décrypter les enjeux du zéro artificialisation nette (ZAN)

• Com­pren­dre le con­texte de la mise en place du Zéro Arti­fi­cial­i­sa­tion Nette (ZAN),
• Iden­ti­fi­er le posi­tion­nement du ZAN dans les doc­u­ments d’urbanisme,
• Con­naître les dif­férents out­ils de con­trôle et de mesure de l’artificialisation des sols.

Enjeux et con­texte de la mise en place du ZAN

• Les élé­ments de con­texte sur l’artificialisation des sols en France
• Les notions de puits car­bone et de neu­tral­ité car­bone des ter­res et sols
• Les évo­lu­tions régle­men­taires et les dis­posi­tifs préex­is­tants

Le ZAN dans la loi Cli­mat Résilience et les doc­u­ments d’urbanisme

• Les objec­tifs et les champs d’application de la loi Cli­mat Résilience
• La tra­jec­toire de maîtrise cadencée sur les trois prochaines décen­nies
• Un objec­tif nation­al à déclin­er dans les ter­ri­toires

Le ZAN et les doc­u­ments d’urbanisme

• Les échéances du ZAN dans les dif­férents doc­u­ments
• L’articulation du ZAN avec les SRADDET, SCOT et PLU
• Les enjeux de répar­ti­tion de la con­som­ma­tion de l’espace pour la prochaine décen­nie entre les com­munes sobres et les com­munes forte­ment con­som­ma­tri­ces

Les out­ils du ZAN

• Le con­cept de renat­u­ra­tion
• Les enjeux des frich­es et des ZAE
• Les out­ils de con­trôle de l’imperméabilisation des sols

Etudes de cas