Diagnostiquer et réduire la vulnérabilité des bâtiments liée aux conditions des sols

• Con­naitre le cadre régle­men­taire et assur­antiel des risques con­struc­tion
• Être capa­ble d’in­té­gr­er et de prévenir les risques liés aux sols en qual­ité de MOA
• Savoir adapter l’ouvrage aux con­di­tions des sols

CONNAITRE LES SOLS

• Intro­duc­tion sur le rôle du maître d’ouvrage
• Cadre régle­men­taire et assur­antiel
  • Lois : Spinet­ta du 4 jan­vi­er 1978 et Con­ven­tion de règle­ment de l’assurance con­struc­tion (CRAC)
  • Assur­ances : dom­mages-ouvrage, Tous Risques Chantier, Con­struc­teur Non Réal­isa­teur…
  • Désor­dres garan­tis en Respon­s­abil­ité Civile générale et décen­nale
• Risques con­struc­tifs en fonc­tion de la nature des sols
  • Etudes géotech­niques
  • Les caté­gories d’études
  • Les oblig­a­tions régle­men­taires
  • Exem­ples
• Risques liés aux sols pol­lués
  • Ce que dit la loi
  • Sols pol­lués : quelles mesures con­struc­tives appli­quer ?
  • Banque de don­nées à con­sul­ter
  • Exem­ples
• Risques liés aux inon­da­tions
  • Ce que dit la loi au regard des risques cli­ma­tiques
  • Risques inon­da­tions : quelles mesures con­struc­tives appli­quer ?
  • Banque de don­nées à utilis­er
  • Exem­ples

ADAPTER LA CONSTRUCTION AUX CONDITIONS DU SOL

• Points de vig­i­lance à chaque étape pour adapter la con­struc­tion
  • En phase de pro­gram­ma­tion & con­cep­tion
  • En phase de réal­i­sa­tion
  • En phase d’exploitation
• Focus sur le Zéro arti­fi­cial­i­sa­tion nette (ZAN)
  • Enjeux et con­texte de la mise en place du ZAN
  • Le ZAN dans la loi Cli­mat Résilience et les doc­u­ments d’urbanisme
  • Les out­ils du ZAN
• Cas pra­tique
  • Analyse d’un pro­jet et des mis­sions géotech­niques à con­tracter
  • Etude d’un rap­port d’études géotech­niques
  • Resti­tu­tion en sous-groupes