Loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables : enjeux et techniques

• Com­pren­dre les enjeux et les objec­tifs de la loi rel­a­tive à l’ac­céléra­tion de la pro­duc­tion d’én­er­gies renou­ve­lables.
• Iden­ti­fi­er les oblig­a­tions légales et les oppor­tu­nités pour les acteurs du pro­jet
• Décou­vrir les solu­tions tech­niques disponibles pour répon­dre aux exi­gences de cette loi.
• Con­naitre les étapes pour inté­gr­er ces solu­tions dans les pro­jets de con­struc­tion et de réno­va­tion.

Intro­duc­tion à la loi rel­a­tive à l’ac­céléra­tion de la pro­duc­tion d’én­er­gies renou­ve­lables

• Con­texte et moti­va­tions de la LOI n° 2023-175 du 10 mars 2023 rel­a­tive à l’ac­céléra­tion de la pro­duc­tion d’én­er­gies renou­ve­lables
• Présen­ta­tion des prin­ci­pales dis­po­si­tions de la loi
• Impact de la loi et oblig­a­tions légales des acteurs sur le secteur de la con­struc­tion et de la réno­va­tion

Le marché des ENR (éner­gies renou­ve­lables) et les acteurs : respon­s­abil­ités, oblig­a­tions et assur­ances

• Focus sur le marché inter­na­tion­al et nation­al
• Les prin­ci­paux acteurs du marché et les respon­s­abil­ités
• Les dif­férents con­trats d’assurance et leurs oblig­a­tions
• Les garanties exis­tantes et leurs lim­ites

L’intégration des ENR dans le pro­jet

Les dif­férentes solu­tions en éner­gies renou­ve­lables exis­tantes :

• Tech­nolo­gies solaires (pho­to­voltaïque et ther­mique)
• Tech­nolo­gies éoli­ennes
• Bio­masse et biogaz
• Pom­pes à chaleur et géother­mie…

Le coût des ENR :

• Impact économique
• Coûts de finance­ment et d’investissement
• Les aides finan­cières et fis­cales exis­tantes au développe­ment des fil­ières et à la créa­tion de son pro­jet
• Rentabil­ité et retour sur investisse­ment

Inté­gra­tion dans le bâti­ment, descrip­tion et appli­ca­tion des solu­tions à met­tre en œuvre et les pré­cau­tions spé­ci­fiques à pren­dre en cas de risques

Études de cas et exem­ples de pro­jets réus­sis.