Gestion des déchets de chantier : la nouvelle réglementation

• Décou­vrir les enjeux de la ges­tion des déchets de chantier et les objec­tifs de val­ori­sa­tion de ceux-ci
• Con­naitre les oblig­a­tions liées à la ges­tion des déchets pour les dif­férents acteurs (Maitres d’ouvrage, Entre­pris­es du BTP, Fil­ière déchets)
• S’approprier les out­ils exis­tant pour une ges­tion vertueuse des déchets de chantier

Enjeux de la gestion des déchets dans le BTP et objectif de valorisation

• Panora­ma du secteur de la con­struc­tion (Bâti­ment et Travaux Publics)
• Déchets ou ressources (matière pre­mière sec­ondaire)
• Typolo­gie des déchets de chantier : mieux tri­er à la source
• Fil­ières de val­ori­sa­tion des matéri­aux

Les lois évoluent : les nouvelles obligations réglementaires et leurs impacts sur la gestion des déchets de chantier

• Direc­tives européennes
• La loi du 10 févri­er 2020 « AGEC »
• La loi du 22 août 2021 « Cli­mat et résilience »
• Rôles et respon­s­abil­ités des dif­férents acteurs (MOA, MOE…)
• Diag­nos­tic Pro­duits Equipements Matéri­aux, Déchets, diag­nos­tic ressources
• Traça­bil­ité des déchets : les out­ils régle­men­taires
• La fil­ière REP « Bâti­ment » (PMCB)

S’approprier les outils existant

• Les claus­es envi­ron­nemen­tales (marchés publics)
• Cahiers des charges, DCE, CCTP, chartes
• Sché­ma d’Organisation de la Ges­tion et de l’Elimination des Déchets (SOGED)
• L’organisation du chantier
• Le suivi des déchets, les out­ils de la traça­bil­ité
• Où trou­ver des infos ?